Sur le vif
L'entreprise Airbus a été condamnée, dans un arrêt de la Cour de cassation rendue le 15 décembre, à verser 18 000 euros d'indemnités pour « discrimination à l’embauche » en raison de l’origine. La Cour de cassation a ainsi confirmé la décision de la Cour d'appel de Toulouse du 19 février 2010.
Le plaignant, avec un nom d'origine maghrébine, avait effectué une mission temporaire pour Airbus en 2001. En 2005, il effectue une nouvelle mission d'affûteur pour Airbus. C'est au cours de cette deuxième mission que le plaignant posera sa candidature pour un CDI. Elle ne sera pas retenue et l’entreprise embauchera un autre intermédiaire, sous un contrat à durée indéterminée.
La Cour d'appel de Toulouse s'était notamment basée sur l'analyse du registre du personnel de la société. Il montrait une quasi-absence de salariés portant des noms à consonance maghrébine chez Airbus. La décision de la Cour de cassation a été saluée par le Défenseur des droits. En 2010, 50 % des discriminations traitées concernent le domaine de l’emploi.
Lire aussi :
Airbus condamné pour discrimination à l’embauche
Discriminations : la HALDE toujours plus réclamée
Le plaignant, avec un nom d'origine maghrébine, avait effectué une mission temporaire pour Airbus en 2001. En 2005, il effectue une nouvelle mission d'affûteur pour Airbus. C'est au cours de cette deuxième mission que le plaignant posera sa candidature pour un CDI. Elle ne sera pas retenue et l’entreprise embauchera un autre intermédiaire, sous un contrat à durée indéterminée.
La Cour d'appel de Toulouse s'était notamment basée sur l'analyse du registre du personnel de la société. Il montrait une quasi-absence de salariés portant des noms à consonance maghrébine chez Airbus. La décision de la Cour de cassation a été saluée par le Défenseur des droits. En 2010, 50 % des discriminations traitées concernent le domaine de l’emploi.
Lire aussi :
Airbus condamné pour discrimination à l’embauche
Discriminations : la HALDE toujours plus réclamée
Qui sommes-nous ?
