Les six membres de L'Arche de Zoé ont été condamnés à huit ans de prison
Huit ans de prison assortis de travaux forcés
Mercredi, les six membres français de L'Arche de Zoé, accusés d'enlèvement d'enfants, ont été condamnés à huit ans de prison assortis de travaux forcés par la Cour criminelle de N'Djamena, a annoncé le président Ngarhondo Djidé qui a lu le verdict.
Le président de l'association Eric Breteau, son assistante Emilie Lelouch, les logisticiens Alain Péligat et Dominique Aubry, le médecin Philippe Van Winkelberg et l'infirmière Nadia Merimi ont été reconnuscoupables de "tentative d'enlèvement de 103 enfants tendant à compromettre leur état civil" et "grivèlerie".
Le Tchadien Mahamat Dagot et le Soudanais Souleimane Ibrahim Adam ont été condamnés à quatre ans de prison. Ils ont été reconnus coupables de "complicité de tentative d'enlèvement d'enfants" avec de "larges circonstances atténuantes".
Enfin, le maire et le secrétaire général de la mairie de Tiné, Sinine Amadou Nassour et Ahmat Harane Gnoye, ont été acquittés après avoir été mis hors de cause à la barre par Eric Breteau.
Par ailleurs Eric Breteau et Souleimane Ibrahim Adam, ont été reconnus coupables de "faux et usage de faux en écritures publiques".
Les huit accusés ont été condamnés à verser "solidairement" aux familles des 103 enfants un total de 4,12 milliards de francs CFA (6,3 millions d'euros) de dommages et intérêts et un franc CFA à l'Etat tchadien.
Un verdict accueilli en silence
Les accusés étaient debout face à la Cour pour entendre le verdict, accueilli en silence dans la salle. Eric Breteau et Emilie Lelouch, avaient revêtu pour l'occasion leur tenue estampillé Children Rescue, nom de l'opération de L'Arche de Zoé au Tchad.
L’infirmière de l'association Nadia Merimi a éclaté en sanglots dans les bras de son avocat à l'énoncé de sa condamnation. Les autres accusés français n'ont pas eu de réaction particulière et se sont contentés de se donner l'accolade.
Les deux condamnés tchadien et soudanais n'ont pas manifesté de réaction, tandis que les deux acquittés faisaient des signes à leurs proches dans la salle.
Paris demandera "le transfèrement en France des condamnés"
Le ministère français des Affaires étrangères a fait savoir mercredi que Paris demanderait "aux autorités tchadiennes le transfèrement en France des condamnés" pour qu'ils y purgent leur peine, conformément à une convention de coopération judiciaire de 1976.
Le ministre tchadien de la Justice.Albert Pahimi Padacké a indiqué au micro de RTL qu'il n'avait pour l'instant reçu aucune demande de la France, au lendemain de la condamnation des humanitaire.
"Toute commutation de peine dans ce domaine ne peut se faire qu'avec l'accord des autorités judiciaires tchadiennes", a-t-il expliqué.
Albert Pahimi Padacké a salué une justice tchadienne "très efficace" qui a fait preuve de "célérité".
Mercredi, les six membres français de L'Arche de Zoé, accusés d'enlèvement d'enfants, ont été condamnés à huit ans de prison assortis de travaux forcés par la Cour criminelle de N'Djamena, a annoncé le président Ngarhondo Djidé qui a lu le verdict.
Le président de l'association Eric Breteau, son assistante Emilie Lelouch, les logisticiens Alain Péligat et Dominique Aubry, le médecin Philippe Van Winkelberg et l'infirmière Nadia Merimi ont été reconnuscoupables de "tentative d'enlèvement de 103 enfants tendant à compromettre leur état civil" et "grivèlerie".
Le Tchadien Mahamat Dagot et le Soudanais Souleimane Ibrahim Adam ont été condamnés à quatre ans de prison. Ils ont été reconnus coupables de "complicité de tentative d'enlèvement d'enfants" avec de "larges circonstances atténuantes".
Enfin, le maire et le secrétaire général de la mairie de Tiné, Sinine Amadou Nassour et Ahmat Harane Gnoye, ont été acquittés après avoir été mis hors de cause à la barre par Eric Breteau.
Par ailleurs Eric Breteau et Souleimane Ibrahim Adam, ont été reconnus coupables de "faux et usage de faux en écritures publiques".
Les huit accusés ont été condamnés à verser "solidairement" aux familles des 103 enfants un total de 4,12 milliards de francs CFA (6,3 millions d'euros) de dommages et intérêts et un franc CFA à l'Etat tchadien.
Un verdict accueilli en silence
Les accusés étaient debout face à la Cour pour entendre le verdict, accueilli en silence dans la salle. Eric Breteau et Emilie Lelouch, avaient revêtu pour l'occasion leur tenue estampillé Children Rescue, nom de l'opération de L'Arche de Zoé au Tchad.
L’infirmière de l'association Nadia Merimi a éclaté en sanglots dans les bras de son avocat à l'énoncé de sa condamnation. Les autres accusés français n'ont pas eu de réaction particulière et se sont contentés de se donner l'accolade.
Les deux condamnés tchadien et soudanais n'ont pas manifesté de réaction, tandis que les deux acquittés faisaient des signes à leurs proches dans la salle.
Paris demandera "le transfèrement en France des condamnés"
Le ministère français des Affaires étrangères a fait savoir mercredi que Paris demanderait "aux autorités tchadiennes le transfèrement en France des condamnés" pour qu'ils y purgent leur peine, conformément à une convention de coopération judiciaire de 1976.
Le ministre tchadien de la Justice.Albert Pahimi Padacké a indiqué au micro de RTL qu'il n'avait pour l'instant reçu aucune demande de la France, au lendemain de la condamnation des humanitaire.
"Toute commutation de peine dans ce domaine ne peut se faire qu'avec l'accord des autorités judiciaires tchadiennes", a-t-il expliqué.
Albert Pahimi Padacké a salué une justice tchadienne "très efficace" qui a fait preuve de "célérité".