Les six membres de l'Arche de Zoé, détenus à la maison d'arrêt de Fresnes (Val-de-Marne), sont arrivés ce matin au tribunal correctionnel de Créteil.
Les six français comparaissent pour se voir notifier l'adaptation en droit français de la peine de huit ans de travaux forcés à laquelle ils ont été condamnés le 26 décembre dernier par la justice tchadienne. Deux jours plus tard, ils avaient été transférés en France pour y purger leur peine.
Le tribunal correctionnel de Créteil ne réexaminera pas le fond de l'affaire, d'autant que la décision est définitive, mais se bornera à adapter la peine prononcée par les autorités judiciaires tchadiennes en droit français. Les travaux forcés n'existant plus en droit français, le ministère public devrait demander à ce que cette peine soit transposée en huit ans de détention.
Les six français comparaissent pour se voir notifier l'adaptation en droit français de la peine de huit ans de travaux forcés à laquelle ils ont été condamnés le 26 décembre dernier par la justice tchadienne. Deux jours plus tard, ils avaient été transférés en France pour y purger leur peine.
Le tribunal correctionnel de Créteil ne réexaminera pas le fond de l'affaire, d'autant que la décision est définitive, mais se bornera à adapter la peine prononcée par les autorités judiciaires tchadiennes en droit français. Les travaux forcés n'existant plus en droit français, le ministère public devrait demander à ce que cette peine soit transposée en huit ans de détention.