Le tribunal administratif de Paris a douché les espoirs de Mahjoub Mahjoubi. L'imam, qui officiait dans la mosquée de Bagnols-sur-Cèze, dans le Gard, a vu son expulsion express vers la Tunisie validée lundi 4 mars par la juge des référés, confortant ainsi la décision prise par le ministère de l’Intérieur en février.
Le tribunal administratif, qui avait été saisi en urgence par l’imam, estime que « les propos tenus par l’intéressé sont soit de nature à porter atteinte aux intérêts fondamentaux de l’Etat, soit constituent des actes de provocation explicite et délibérée à la discrimination ou à la haine ou à la violence contre une personne déterminée ou un groupe de personnes ».
Au regard « des pièces et extraits de prêches prononcés par Mahjoub Mahjoubi les 2, 9 et 16 février 2024 et mis en ligne sur la page Facebook de l’intéressé », la juge des référés retient que « ses propos ne s’inscrivent pas dans le cadre des valeurs de la République française, opposent les musulmans et les non-musulmans, incitent à la haine envers les juifs et Israël ou font l’apologie du jihad et de la charia ». L’imam « développe un discours théorisant la soumission de la femme à l’homme et impliquant que les femmes ne puissent bénéficier des mêmes libertés ou des mêmes droits que les hommes, en méconnaissance du principe constitutionnel d’égalité », lit-on aussi dans le communiqué.
La juge des référés en déduit que le comportement de l’imam, « d’une particulière gravité », est de nature à permettre son expulsion, « en urgence absolue, en dépit de la durée de sa résidence habituelle en France et de son séjour régulier depuis plus de vingt ans ». Par ailleurs, elle précise que « l’épouse de M. Mahjoubi est tunisienne, sans emploi lucratif » qu’« aucun des enfants mineurs n’a la nationalité française », que « l’état de santé de l’un des enfants ne nécessite qu’une surveillance deux fois par an » et que « la cellule familiale de l’intéressé pourrait se reconstituer en Tunisie ».
Cette décision d’expulsion « ne porte pas une atteinte grave et manifestement illégale à sa liberté d’aller et venir et à sa vie privée et familiale », conclut-elle pour rejeter le recours de Mahjoub Mahjoubi. Ce dernier, par la voix de son avocat, entend faire appel de la décision.
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Au regard « des pièces et extraits de prêches prononcés par Mahjoub Mahjoubi les 2, 9 et 16 février 2024 et mis en ligne sur la page Facebook de l’intéressé », la juge des référés retient que « ses propos ne s’inscrivent pas dans le cadre des valeurs de la République française, opposent les musulmans et les non-musulmans, incitent à la haine envers les juifs et Israël ou font l’apologie du jihad et de la charia ». L’imam « développe un discours théorisant la soumission de la femme à l’homme et impliquant que les femmes ne puissent bénéficier des mêmes libertés ou des mêmes droits que les hommes, en méconnaissance du principe constitutionnel d’égalité », lit-on aussi dans le communiqué.
La juge des référés en déduit que le comportement de l’imam, « d’une particulière gravité », est de nature à permettre son expulsion, « en urgence absolue, en dépit de la durée de sa résidence habituelle en France et de son séjour régulier depuis plus de vingt ans ». Par ailleurs, elle précise que « l’épouse de M. Mahjoubi est tunisienne, sans emploi lucratif » qu’« aucun des enfants mineurs n’a la nationalité française », que « l’état de santé de l’un des enfants ne nécessite qu’une surveillance deux fois par an » et que « la cellule familiale de l’intéressé pourrait se reconstituer en Tunisie ».
Cette décision d’expulsion « ne porte pas une atteinte grave et manifestement illégale à sa liberté d’aller et venir et à sa vie privée et familiale », conclut-elle pour rejeter le recours de Mahjoub Mahjoubi. Ce dernier, par la voix de son avocat, entend faire appel de la décision.
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