La famille Bouchenafa a obtenu gain de cause devant le Conseil d’Etat. L’institution, appelée à trancher dans le maintien ou non des soins pour la petite Marwa, a annoncé, mercredi 8 mars, avoir rejeté l’appel de l’Assistance publique-Hôpitaux de Marseille. Celle-ci souhaitait l’arrêt des traitements, jugeant que l’état de la fillette n’est pas sujet à améliorations.
Le Conseil d’Etat confirme ainsi la décision du juge des référés du tribunal administratif de Marseille enjoignant l’équipe médicale de maintenir les soins, par une ordonnance du 8 février.
Le juge des référés du Conseil d’État a confirmé cette ordonnance en se fondant « sur deux éléments ». « L’état de conscience de l’enfant avait fait l’objet d’éléments d’amélioration et son évolution future demeurait encore incertaine. Le juge des référés a donc estimé que l’arrêt des traitements n’avait pas été décidé à l’issue d’un délai suffisamment long pour évaluer les conséquences des lésions neurologiques », lit-on. « D’autre part, le juge des référés a estimé que l’avis des parents revêtait une importance particulière ; or ceux-ci s’opposaient de manière unanime à l’arrêt des traitements. »
La Niçoise, âgée de 15 mois, est hospitalisée depuis le 25 septembre 2016 à l'hôpital de la Timone à Marseille. Placée dans le service de réanimation pédiatrique, elle a été diagnostiquée comme ayant des lésions neurologiques graves, entraînant une paralysie des membres, de la face et une dépendance à une respiration et une alimentation artificielles.
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La Niçoise, âgée de 15 mois, est hospitalisée depuis le 25 septembre 2016 à l'hôpital de la Timone à Marseille. Placée dans le service de réanimation pédiatrique, elle a été diagnostiquée comme ayant des lésions neurologiques graves, entraînant une paralysie des membres, de la face et une dépendance à une respiration et une alimentation artificielles.
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